CC,12juin1901,arrêt Dessauer. Articles en lien : ‐ LAFERRIÈRE, Édouard. Conclusions sur CC, arrêt Dessauer, 12 juin 1901. Recueil Sirey, 1906, I, pp. 43‐44. Disponible également en ligne : https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9627428f/f57.itemv CE, 5 décembre 1906 ,Ville de Lyon, n°21. 252. Recuei lLebon, 1906,p.892 Archives nationales, AL//4581. Disponible également en ligne : https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5622759n/f899.item L’arrêt du 5 décembre 1906 considère que...
Bretonnes et bretons, Je suis heureux de m'adresser à vous ce soir, comme j'aime le faire, directement et simplement. Rien n'est plus profondément satisfaisant dans l'exercice de mes fonctions, que la possibilité qu'elles me donnent de rencontrer ainsi les Françaises et les Français. Et surtout de les rencontrer chez eux, comme ce soir, à Ploërmel, dans ce lieu qui incarne la vitalité profonde de la Bretagne. Je remercie les organisateurs, les membres des comités d'accueil et vous...
De 2002 à 2010 la direction du patrimoine est organisée en cinq services. En 2010 le changement de majorité conduit à la fusion entre les services du patrimoine et de la culture. L'administration du patrimoine est alors réduit à un seul service des patrimoines. Cette situation perdure jusqu’en 2016, la collectivité organise alors une direction du patrimoine divisée en quatre services : - le service de la recherche et de l’inventaire, - le service de la conservation et de...
« Ô altitudo ! Avez-vous quelquefois, calme et silencieux, Monté sur la montagne, en présence des cieux ? »
C'est par un jour gris d'automne, un jour comme le mois d'octobre en compte tant, que j'ai décidé de me rendre au Petit Palais. En cette rentrée, en plus de la charmante collection permanente, je suis allée voir les deux expositions temporaires : Ilya Répine (1844-1930) Peindre l’âme russe (qui dure jusqu'au 23 janvier 2022) et Le Théorème de Narcisse, Jean-Michel Othoniel (que nous pourrons admirer jusqu'au 2 Janvier 2022) mais également les huit tableaux préraphaélites en dépôt au Petit Palais
Le Conseil culturel de Bretagne est une assemblée consultative attachée à la Région. Créée en 2009, cette instance consultative se compose de 70 membres représentant la diversité artistique, culturelle et patrimoniale de Bretagne. Placé auprès du Conseil régional, le Conseil culturel est consulté sur toutes les questions relatives à l’identité culturelle de la Bretagne et à son rayonnement. Il peut également se saisir de toute question entrant dans ces domaines aux fins...
Textes : le Conseil Économique, Social, Environnemental, de la Culture et de l’Éducation de Martinique est l’organe de la CTM qui représente la société civile dans l’élaboration des politiques publiques. Il est régi par le CHAPITRE VI : Le conseil économique, social, environnemental, de la culture et de l'éducation de Martinique (Articles L7226-1 à L7226-10) du CGCT
Textes : Le conseil économique, social, environnemental et culturel de Corse (Articles R4422-4 à R4422-30-1) du CGCT
Article L4424-7 du CGCT Version en vigueur depuis le 01 janvier 2018 Modifié par Ordonnance n°2016-1562 du 21 novembre 2016 - art. 33 Modifié par LOI n° 2015-991 du 7 août 2015 - art. 30 (V) I.-La collectivité territoriale de Corse définit et met en œuvre la politique culturelle en Corse en concertation avec les communes, et après consultation du conseil économique, social, environnemental et culturel de Corse. En concertation avec la collectivité territoriale de Corse, l'Etat peut...
Une des particularités institutionnelles insulaires réside dans les Agences et Offices de la Corse – certaines trouvent tout de même des équivalences continentales-. Il s’agit d’établissements publics industriels et commerciaux (EPIC), leurs conseils d’administration sont conçus comme des instances de dialogues entre les élus de l’Assemblée de Corse - qui les contrôlent largement - et les socioprofessionnels. Les dirigeants des agences sont nommés par arrêté du président...